Archives 67, Nouvelle mise en ligne de registres

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Archives 67 – Bas-Rhin

Nouvelle mise en ligne de registres

Les Registres de Délibérations

Bas-Rhin registres de délibérations
Bas-Rhin registres de délibérations

Un nouveau fond d’archives mis en ligne sur les Archives Départementales du Bas-Rhin :

Les registres de délibérations et arrêtés des administrations départementales du Bas-Rhin de la période révolutionnaire.

Le détail des documents mis en ligne sur les AD 67 :

  • Délibérations et arrêtés du Conseil général du département, du 1er octobre 1791 au 6 brumaire An II (27/10/1793). Ces documents sont cotés 1 L 491 à 1 L 493.
  • Arrêtés du Directoire du département, du 8 juillet 1790 au 30 vendémiaire An IV (22/10/1795).
  • Arrêtés de l’administration centrale du département, rangés par groupe d’affaires, du 1er brumaire An IV au 30 nivôse An IV (23/10/1795 au 20/01/1796) ;
  • Arrêté de l’administration centrale du département, du 1er pluviôse An IV au 9 germinal An VIII (22/12/1795 au 29/03/1796).

Ces documents intéresseront particulièrement ceux qui font des recherches sur la période révolutionnaire dans ce département.

Les Archives 67 en ligne

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