Archives 67, Nouvelle mise en ligne de registres
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Archives 67 – Bas-Rhin
Nouvelle mise en ligne de registres
Les Registres de Délibérations
Un nouveau fond d’archives mis en ligne sur les Archives Départementales du Bas-Rhin :
Les registres de délibérations et arrêtés des administrations départementales du Bas-Rhin de la période révolutionnaire.
Le détail des documents mis en ligne sur les AD 67 :
- Délibérations et arrêtés du Conseil général du département, du 1er octobre 1791 au 6 brumaire An II (27/10/1793). Ces documents sont cotés 1 L 491 à 1 L 493.
- Arrêtés du Directoire du département, du 8 juillet 1790 au 30 vendémiaire An IV (22/10/1795).
- Arrêtés de l’administration centrale du département, rangés par groupe d’affaires, du 1er brumaire An IV au 30 nivôse An IV (23/10/1795 au 20/01/1796) ;
- Arrêté de l’administration centrale du département, du 1er pluviôse An IV au 9 germinal An VIII (22/12/1795 au 29/03/1796).
Ces documents intéresseront particulièrement ceux qui font des recherches sur la période révolutionnaire dans ce département.
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